Sous-série 1 - Cours d'eau . - 1831-1951

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Cours d'eau . - 1831-1951

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Sous-série

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CA M001 CUM003-F-1

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Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1831-1951 (Production)

Description matérielle

37,5 cm de documents textuels et cartographiques (1034 pièces).

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Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-série nous renseigne sur l'aménagement et l'entretien de cours d'eau.
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français, sauf quelques-uns en anglais.

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