Dossier D46 - Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 15 juillet 1894 - 17 août 1894

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Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 15 juillet 1894 - 17 août 1894

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Titre parallèle

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Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM003-F-1-D46

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Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 15 juillet 1894 - 17 août 1894 (Production)

Description matérielle

12 documents textuels (pages) (5 pièces).

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Titres parallèles de la collection

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Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier fait état d'une réunion du comité du Bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga au sujet du cours d'eau ci-dessus désigné. Il contient des avis publics et un acte de répartition de dépenses.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

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  • Boîte: 097-04-03-02