Titre propre
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 77 de la paroisse Saint-Laurent et se jetant dans un autre cours d'eau sur le lot 53 . - 29 mai 1885
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-F-1-D25
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
29 mai 1885 (Production)
Description matérielle
3 documents textuels (pages) (1 pièce).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier traite de l'action intentée par Hormidas Meunier. Il contient une requête en appel.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.