Titre propre
Débats à la Chambre des Communes. - 1918
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier.
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 BM101-D006
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1918 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1913-1919)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier rapportant les discussions générales des députés en chambre relativement au projet de loi accordant le droit de vote aux femmes.
Dossier contenant un texte dactylographié.
La pièce constituant le dossier porte la cote O/4,1 attribuée lors du premier traitement du fonds de la Ligue des droits de la femme en 1979.
Dossier contenant un texte dactylographié.
La pièce constituant le dossier porte la cote O/4,1 attribuée lors du premier traitement du fonds de la Ligue des droits de la femme en 1979.
État de conservation
Le document est friable.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français canadien
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
Mots-clés - Sujets (non utilisés)
Mots-clés - Lieux (non utilisés)
Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)
Mots-clés - Genre (non utilisés)
Identifiant de la description du document
Dates de production, de révision et de suppression
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
BM101_006op.pdf
Latitude
Longitude
Taille du fichier
31.2 MiB