Dossier D010 - Décisions du conseil. - 1878-1905

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Titre propre

Décisions du conseil. - 1878-1905

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu des documents

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P028-B-2-D010

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1878 à 1905 (Production)

Description matérielle

0,9 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant sur les décisions du conseil de ville de Saint-Louis, du village de Lorimier et de la ville d'Outremont, ainsi que sur l'Ordre des forestiers catholiques, sur la Commission des chemins à barrières de Montréal et sur le comité d'annexion. Dossier comprenant des extraits de procès-verbaux, des rapports et de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Certains documents sont répertoriés dans P28/B2,1.
073-01-07-04 (bobine P28-7).

Disponibilité d'autres formats

Disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 052-05-01-03
  • Microfilm: 073-01-07-04