Série 05 - Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 5e série (1973-2001).

Index des noms et raison sociales : A Index des noms et raison sociales : Ba-Ber Index des noms et raison sociales : Bes-By Index des noms et raison sociales : Ca-Cel Index des noms et raison sociales : Cen-Chip Index des noms et raison sociales : Chir-Cond Index des noms et raison sociales : Cone-Cz Index des noms et raison sociales : Da-Desp Index des noms et raison sociales : Desr-Dz Index des noms et raison sociales : E Index des noms et raison sociales : F Index des noms et raison sociales : Ga-Gin Index des noms et raison sociales : Gio-Gy Index des noms et raison sociales : H Index des noms et raison sociales : I Index des noms et raison sociales : J Index des noms et raison sociales : K Index des noms et raison sociales : Lec-Ly Index des noms et raison sociales : Ma-Mel Index des noms et raison sociales : Men-My Index des noms et raison sociales : N Index des noms et raison sociales : O Index des noms et raison sociales : Pa-Pet Index des noms et raison sociales : Pez-Py Index des noms et raison sociales : Q
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Titre propre

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 5e série (1973-2001).

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM001-05

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1973-2001 (Production)

Description matérielle

269,1 m de documents textuels. - 41,1 m de documents architecturaux. - 2832 bobines microfilm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises.
La série comprend les dossiers de résolutions du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1973 et 2001 (VM001-05-2). elle contient également un index afférent (VM001-05-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Index numérisé pour la période 1973-1983. La base de données «Registre des dossiers» permet de retracer les dossiers pour la période 1983-1997. Le GDD permet de retracer les dossiers pour la période 1997-2001.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés