Titre propre
Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 5e série (1973-2001).
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1973-2001 (Production)
Description matérielle
269,1 m de documents textuels. - 41,1 m de documents architecturaux. - 2832 bobines microfilm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises.
La série comprend les dossiers de résolutions du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1973 et 2001 (VM001-05-2). elle contient également un index afférent (VM001-05-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Index numérisé pour la période 1973-1983. La base de données «Registre des dossiers» permet de retracer les dossiers pour la période 1983-1997. Le GDD permet de retracer les dossiers pour la période 1997-2001.