Série 01 - Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

Index (1ère série). - 1840-1909. Heures de convocation aux assemblées : relevé de 1833 à 1840 Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949 Lieu des séances. Recherches sur la désignation officielle du lieu de réunion du conseil municipa... Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840 Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1841 Cession de rues à la Ville par M. J. S. McCord, dans le quartier Sainte-Anne : rues Murray, Young... Centre civique. Plan Vattemare : édifices municipaux. Construction de bâtisses abritant l'Hôtel d... Incorporation de Montréal. Report of the special Comittee on the Amendments necessary to the Ordi... Réception civique au gouverneur général Sir Charles Bagot le 21 mai 1842 Deuxième centenaire de Montréal. - 17 mai 1842. Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1842 Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1842 Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1843 Square et rue Parthenais (Plan afférent). - 1843 Square et rue Parthenais, Offre de cession. Mémoire récapitulatif des actes de la famille Parthen... Mme Veuve Émilie Gamelin, fondatrice de la Communauté des Sœurs de la Providence : exemption de t... Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1843 Monument McTavish (plan p25). - [19-] Poste de pompiers no 4, square Chaboillez (plan p30). - [19-] Monument McTavish (plan p11). - 1937 Poste de pompiers no 4, square Chaboillez (plan p3). - 1935 Monument McTavish (plan p109). - 1937 Poste de pompiers no 4, square Chaboillez. - 1885-1909 Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1844
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Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

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CA M001 VM001-01

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Date(s)

  • 1840-1929 (Production)

Description matérielle

150,5 cm de documents textuels.

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Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).

État de conservation

Les documents sont fragiles et plusieurs sont endommagés.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Les dossiers sont classés en ordre numérique.

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents sont en français et en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les dossiers sont aussi disponibles sur microfilm et en format numérique.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

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