Série 01 - Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

Index (1ère série). - 1840-1909. Rapports et dossiers. - 1846 Rapports et dossiers. - 1849 Rapports et dossiers. - 1850 Rapports et dossiers. - 1851 Rapports et dossiers. - 1855 Rapports et dossiers. - 1862 Rapports et dossiers. - 1863 Rapports et dossiers. - 1865 Rapports et dossiers. - 1866 Rapports et dossiers. - 1869 Rapports et dossiers. - 1871 Rapports et dossiers. - 1873 Rapports et dossiers. - 1874 Rapports et dossiers. - 1875 Rapports et dossiers. - 1877 Rapports et dossiers. - 1878 Rapports et dossiers. - 1879 Rapports et dossiers. - 1881 Rapports et dossiers. - 1884 Rapports et dossiers. - 1886 VM1-1-2-1840-001 VM1-1-2-1840-003 VM1-1-2-1840-002 VM1-1-2-1840-000
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Titre propre

Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM001-01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1840-1929 (Production)

Description matérielle

150,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).

État de conservation

Les documents sont fragiles et plusieurs sont endommagés.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Les dossiers sont classés en ordre numérique.

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents sont en français et en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les dossiers sont aussi disponibles sur microfilm et en format numérique.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

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