Titre propre
Décisions du conseil de ville : 2e série (1910-1913).
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM001-02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1863-1939 (Production)
Description matérielle
13,79 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal créés entre 1910 et 1913 et un index afférent permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des rapports, des requêtes, des pétitions, de la correspondance, des règlements ainsi que des extraits de procès-verbaux.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les dossiers sont classés en ordre numérique.
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et en anglais.
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Les dossiers sont également disponibles sur microfilm. L'index est disponible en format numérique.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Index alphabétique des sujets abordés dans les dossiers.