Titre propre
Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 3e série (1914-1961).
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1851-1976 (Production)
Description matérielle
224 cm de documents textuels. - 0,1 cm de documents iconographiques. - 28230,5 cm de documents cartographiques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville et du Comité exécutif, de même que des décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal et du comité exécutif créés entre 1914 et 1961 (VM001-03-2). Elle contient également un index afférent (VM001-03-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives ainsi que des plans.
L'index (VM001-03-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-3-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes :
- F pour Fonctionnaires
- E pour Égouts
- A pour Aqueduc
- V pour Virements
La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les dossiers sont classés en ordre numérique.
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont principalement en français.
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Les dossiers sont aussi disponibles sur microfilm (jusqu'au numéro 61986). Les dossiers suivants sont uniquement en format papier.
Les plans sont disponibles à part sur microfilm (38745 à 121614) aux adresses 083-02-06-01 à 083-02-06-03)
L'index est disponible en format numérique.