Titre propre
Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 4e série (1961-1974)
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1844-1983 (Production)
Description matérielle
26,62 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973 (VM001-04-2). elle contient également un index afférent (VM001-04-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans.
L'index (VM001-04-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-4-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés par le Service du greffe des dossiers du Conseil et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les dossiers ont été organisés à l'époque de leur création selon une classification thématique, utilisée par le Service des archives de 1961 à 1973 (cette classification s'appliquant également à d'autres collections, comme le VM166). La classification se trouve en ouverture de l'index, lui-même réorganisé en ordre alphabétique en 2016.
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Index disponible au format numérique. Dossiers de résolution, rapports et dossiers sur microfilm ou en format numérique. Plans sur microfilm et en format numérique.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Index par sujet.