Ss-série 3 - Délibérations . - 1856-1963

Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856 Livre des délibérations . - 13 mars 1867 - 14 juin 1882 Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963 CUM3-A-2-3_03a CUM3-A-2-3_03b CUM3-A-2-3_03c CUM3-A-2-3_04a CUM3-A-2-3_04b

Titre propre

Délibérations . - 1856-1963

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM003-A-2-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1856-1963 (Production)

Description matérielle

14,5 cm de documents textuels (5 pièces).

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Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série traite des délibérations du Conseil.
Elle contient des registres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

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Écriture des documents

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Éléments associés

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Numéro normalisé

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Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

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Dates de production, de révision et de suppression

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Lieux associés

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