Délibérations . - 1856-1963 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D3 Livre des délibérations . - 21 août 1882 - 11 juin 1919 Dossier 21 août 1882 - 11 juin 1919
CUM3-A-2-3_03b Pièce Affichage
D1 Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856 Dossier 11 juin 1856 Affichage
D6 Sceau officiel du CCJC . - [1900] Dossier [1900]
D4 Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940 Dossier 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
CUM3-A-2-3_04a Pièce Affichage
D2 Livre des délibérations . - 13 mars 1867 - 14 juin 1882 Dossier 13 mars 1867 - 14 juin 1882 Affichage
CUM3-A-2-3_03a Pièce Affichage
CUM3-A-2-3_03c Pièce Affichage
CUM3-A-2-3_04b Pièce Affichage
D5 Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963 Dossier 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963 Affichage