Titre propre
Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-A-1-5-D1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1er décembre 1902 - 14 septembre 1965 (Production)
Description matérielle
16 documents textuels (pages) (14 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier contient des demandes d'abolition du CCJC. Il est composé de procès-verbaux, de correspondance et d'un texte de loi concernant la municipalité de Jacques-Cartier.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.