Titre propre
Demandes de modifications (municipalités) : règlements 72-1 et 89-3 à 89-9. - 14 février 1989 - 1er mai 1989
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM097-02-06-02-D002
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
14 février 1989 - 1er mai 1989 (Production)
Description matérielle
6 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Règlements 72-1, 89-3, 89-4, 89-5, 89-6, 89-7, 89-8, 89-9