Titre propre
Dossiers de demandes de permis. - 1998-2002.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1998-2002 (Production)
Description matérielle
73 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série porte sur les dossiers de coordination de demandes de permis.
Elle contient des dossiers de demandes de permis en plus des avis d'affichage des permis transmis au greffier ; des avis d'opposition ou de non opposition aux demandes de permis transmis par le greffier suite à la période d'affichage ainsi que des avis au secrétariat général. On compte aussi un cartable de visites pour des demandes de permis en date du 18 septembre 1998.
Les dossiers contiennent des formulaires, des fiches de suivi, des résolutions, des plans et des photographies.
Demandes de permis dans le Le Sud-Ouest
1999-2000 : R45-01-1A-04
2001-2002 : R45-01-1A-08
Avis (1998-2001) : R45-01-1A-03
Cartable de visites : R44-02-3B-11