Titre propre
Démission du maire Gérald Tremblay. - 2012
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL102-1-3-D2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2012 (Production)
Description matérielle
1 document textuel.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier confirmant la démission officielle du maire Gérald Tremblay, en date du 5 novembre 2012, à 19h00.
Dossier contenant une lettre.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Document reçu du greffier Yves Saindon le 6 novembre 2012.