publié
Cette sous-sous-série concerne la disposition d'immeubles (locaux ou terrains) qui ne sont plus nécessaires aux besoins de la CUM et qui sont reloués, sous-loués, vendus ou cédés.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
publié
Ce dossier concerne la disposition des immeubles (locaux ou terrains) suivants (no de dossiers du Secrétariat):
1123 (4330 Jarry), 2069 (9434 Gouin ouest), 2070 (190 Cap St-Jacques), 2071 (9430 Gouin ouest), 2072, 2073, 2074, 2082, 2236, 2300, 2376, 2377, 2689, 2825, 2857, 2900, 2901, 2902, 3003, 3082, 3093, 3094,
3095 (12970 Gouin est). Il est constitué d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
CMR11: 2210.
publié
Ce dossier concerne la disposition des immeubles (locaux ou terrains) suivants (no de dossiers du Secrétariat):
3227, 3381, 3383, 3420, 3522, 3632 (201, 215, 221 St-Jacques - Bail emphythéotique et vente), 3644, 3749, 3761, 3783, 3901, 4235, 5045, 6548. Il est constitué d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
CMR11: 2212.
publié
Ce dossier concerne la disposition des immeubles (locaux ou terrains) suivants (no de dossiers du Secrétariat):
6000 (1555 Peel - sous-location), 6735, 7101, 7195, 7204 (Vente par soumissions publiques), 7306, 7413, 7496
6678 (Acquisitions partie de terrain - 2580 St-Joseph est),
5614, 5844, 5884, 6801, 6958. Il est constitué d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
CMR11: 2587.
publié
Ce dossier concerne la disposition des immeubles (terrains) suivants par location (no de dossiers du Secrétariat):
819, 1416-1, 5211, 6680, 6681, 6702, 7656, 1078, 6458, 6682, 6871, 7210, 7266,
7655, 4512. Il est constitué d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
CMR11: 2589.
publié
Ce dossier concerne la disposition des immeubles (terrains) suivants par location (no de dossiers du Secrétariat):
467, 533, 567, 1054, 1134, 1271, 1273, 1428, 2600, 2820, 2821, 3419, 3650, 3694, 3937, 4304, 4513, 4692, 4693, 4694, 5091, 5092. Il est constitué d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
CMR11: 425.
publié
Ce dossier concerne la disposition des immeubles (terrains) suivants par location ou cession (no de dossiers du Secrétariat):
Ventes ou cessions : 5132, 5297, 5334, 5696, 5852, 6480, 6549, 6734, 6802 et
Locations: 74, 933, 1740, 3062, 3215, 4437, 4628, 4836. Il est constitué d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
CMR11: 634.
publié
Ce dossier concerne la disposition des immeubles (terrains) suivants par location ou cession (no de dossiers du Secrétariat):
Rétrocession: 463 et 4758
Terrains (ententes): 791, 1968, 2708, 2796, 3052, 3506, 3944
Terrains (occupation temporaire): 5373
Terrains - homologation (divers): 263. Il est constitué d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
CMR11: 813.