Série 1 - Division de la réglementation . - 1969-2004

Titre propre

Division de la réglementation . - 1969-2004

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM005-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1969-2004, surtout 1983-2001 (Production)

Description matérielle

8,29 m de documents textuels. - env. 68 cm de documents cartographiques. - 145 photographies : coul. - 1 photographie : n&b. - 118 photographies : négatifs coul.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Les documents ont été versés aux Archives de Montréal le 30 novembre 2005, suivant l'application des règles 103, 106, 310, 420, 1205.

Portée et contenu

La série nous renseigne sur les activités de réglementation et de planification urbaine du service d’urbanisme de la ville de Montréal tenues principalement de 1983 à 2001. Elle illustre notamment les processus de consultation, de concertation, d’élaboration, d’adoption, de diffusion et de révision relatifs aux plans d’urbanisme de la ville de Montréal, de l’arrondissement Centre et des autres villes de la Communauté urbaine de Montréal. La série reflète également le travail de mise au point des plans directeurs, des plans particuliers et des programmes particuliers d’urbanisme des arrondissements de Montréal, ainsi que des plans de site et du schéma d’aménagement de la ville. De plus, les documents de la série témoignent des activités d’analyse sectorielle et d’élaboration de politiques et de règlements urbanistiques assumées par le service. Des dossiers thématiques nous renseignent sur les processus de travail relatifs aux enjeux de zonage, aux Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement, et à de multiples projets de développement et d'aménagement.

La série se compose de dossiers de travail cotés (SS01 – Réglementation et planification urbaine) et de dossiers administratifs numérotés (SS02 – Dossiers administratifs numérotés). Elle contient des textes de règlement et de loi, des publications (plans d’urbanisme, programmes particuliers d’urbanisme, plans directeurs, schéma d’aménagement, énoncés d’orientations, objectifs et stratégies), des plans, des ordres du jour, des programmes de séance, des extraits de procès-verbal, des comptes rendus de réunion, des recommandations, des décisions du comité exécutif, de la correspondance, des documents de procédures et de consignes, des cadres de référence, des politiques, des guides, des documents de formation, de réflexion, d’information et de proposition, des plans d’action et de communication, des bilans et synthèses, des plans de développement, des échéanciers, des ententes, des avis de conformité, des notes explicatives, des rapports, des études, des mémoires, des analyses, des relevés, répertoires et compilations, des classifications et données de zonage, des questionnaires, des communiqués et des coupures de presse.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents de la série sont presque exclusivement en français, avec quelques exceptions en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Premier traitement réalisé en mai 2019 par Anne-Marie Dubreuil, stagiaire (ULaval - certificat), sous la supervision de Nicolas Bednarz, analyste.

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés