Titre propre
Documentation de Louis-Hippolyte La Fontaine . - Retranscriptions [196-] (originaux créés entre 1820 et 1864)
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
Retranscriptions [196-] (originaux créés entre 1820 et 1864) (Production)
Description matérielle
Env. 96 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série témoigne du travail de documentation effectué par Louis-Hippolyte La Fontaine afin de se préparer adéquatement à la réalisation des mandats variés qu'il a effectués dans le cadre de ses diverses fonctions entre 1830 et 1864. Elle renseigne principalement sur l'information colligée en tant que procureur général du Bas-Canada, mais également de celle accumulée au fil de ses nombreuses recherches, notamment en droit civil, en histoire et en généalogie et portant sur des sujets variés comme le droit seigneurial, l'esclavage et les rébellions de 1837-1838.
La série contient des retranscriptions de divers documents : correspondance, extraits des rapports du Conseil exécutif, articles de presse, actes de loi, documents juridiques tels des sentences et des mandats d'arrêt, pétitions ainsi que de nombreuses notes manuscrites rédigées par La Fontaine ou ses collaborateurs sur les affaires publiques ou sur les thèmes de ses travaux de recherche.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en anglais et en français. Deux documents sont en italien.
Les pièces portaient originellement les numéros 000893 à 001421.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
163-02-05-03 boîte 21
163-02-06-01 boîte 22
163-02-06-02 boîte 23
163-02-07-01 boîte 24
163-02-07-02 boîte 25
163-03-01-01 boîte 26
163-03-01-02 boîte 27
163-03-02-01 boîte 28
163-03-02-02 boîte 29
163-03-02-03 boîte 30
163-04-04-01 boîte 19 : lettres cotées de 1 à 235
163-04-04-02 boîte 20 : lettres cotées de 236 à 424.
Disponibilité d'autres formats
Les documents originaux à partir desquels ont été créées les retranscriptions de la série se trouvent dans le fonds Louis-Hippolyte La Fontaine (SHM 2, S2).