Série 2 - Documentation de Louis-Hippolyte La Fontaine . - Retranscriptions [196-] (originaux créés entre 1820 et 1864)

Titre propre

Documentation de Louis-Hippolyte La Fontaine . - Retranscriptions [196-] (originaux créés entre 1820 et 1864)

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 SHM003-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • Retranscriptions [196-] (originaux créés entre 1820 et 1864) (Production)

Description matérielle

Env. 96 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1942-)

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série témoigne du travail de documentation effectué par Louis-Hippolyte La Fontaine afin de se préparer adéquatement à la réalisation des mandats variés qu'il a effectués dans le cadre de ses diverses fonctions entre 1830 et 1864. Elle renseigne principalement sur l'information colligée en tant que procureur général du Bas-Canada, mais également de celle accumulée au fil de ses nombreuses recherches, notamment en droit civil, en histoire et en généalogie et portant sur des sujets variés comme le droit seigneurial, l'esclavage et les rébellions de 1837-1838.

La série contient des retranscriptions de divers documents : correspondance, extraits des rapports du Conseil exécutif, articles de presse, actes de loi, documents juridiques tels des sentences et des mandats d'arrêt, pétitions ainsi que de nombreuses notes manuscrites rédigées par La Fontaine ou ses collaborateurs sur les affaires publiques ou sur les thèmes de ses travaux de recherche.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en anglais et en français. Deux documents sont en italien.

Les pièces portaient originellement les numéros 000893 à 001421.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

163-02-05-03 boîte 21
163-02-06-01 boîte 22
163-02-06-02 boîte 23
163-02-07-01 boîte 24
163-02-07-02 boîte 25
163-03-01-01 boîte 26
163-03-01-02 boîte 27
163-03-02-01 boîte 28
163-03-02-02 boîte 29
163-03-02-03 boîte 30
163-04-04-01 boîte 19 : lettres cotées de 1 à 235
163-04-04-02 boîte 20 : lettres cotées de 236 à 424.

Disponibilité d'autres formats

Les documents originaux à partir desquels ont été créées les retranscriptions de la série se trouvent dans le fonds Louis-Hippolyte La Fontaine (SHM 2, S2).

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 163-02-05-03
  • Boîte: 163-02-06-01
  • Boîte: 163-02-06-02
  • Boîte: 163-02-07-01
  • Boîte: 163-02-07-02
  • Boîte: 163-03-01-01
  • Boîte: 163-03-01-02
  • Boîte: 163-03-02-01
  • Boîte: 163-03-02-03
  • Boîte: 163-04-04-01
  • Boîte: 163-04-04-02