Sous-série 5 - Documents de travail . - 1856-1960

Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883 Registre des ponts et cours d'eau . - 30 novembre 1886 - 4 septembre 1937 Rôle d'évaluation / Paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorval . - 25 juin 1930 Rôle d'évaluation / Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 29 juillet 1930 - 30 juillet 1942 Rôle d'évaluation / Sainte-Geneviève . - 30 mai 1870 - 15 mars 1955 Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Laurent . - [-] juillet 1931 - [-] juillet 1934 Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931 Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics ...

Titre propre

Documents de travail . - 1856-1960

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM003-F-5

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1856-1960 (Production)

Description matérielle

27,5 cm de documents textuels (93 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-série traite de l'entretien des chemins, côtes et montées sous la juridiction du CJC. Elle est constituée des deux sous-sous-séries suivantes: Registre des ponts et cours d'eau (SF,SS5,SSS1), Rôles d'évaluation (SF,SS5,SSS2).
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés