Titre propre
Documents divers: Cl-Com . - 1876-?
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 BM005-4-D16
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1876-? (Production)
Description matérielle
6,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1876-1945)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur les sujets suivants : assemblées du clergé, Lambert Closse, hôtel de Cluny, code civil du Bas-Canada, Jean-Baptiste Colbert, collège des Écossais à Paris, Colombie-Britannique, ministère de la Marine, archives des colonies, commerce 1617, commission des monuments historiques, compagnie des Habitants, compagnie des Indes occidentales mai 1664-décembre 1674, compagnie des Cent associés 1627-1663, compagnie du Saint-Sacrement.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Documents reçus aux archives en juin 1997.