Titre propre
Documents fonciers. - 17 juillet 1724-20 janvier 1725.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 SHM010-1-D007
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
17 juillet 1724-20 janvier 1725. (Production)
Description matérielle
5 pièces.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1647-1854)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier concerne la seigneurie de Repentigny. Il contient une demande et un appel d'une cause opposant le sieur Gauthier de Comporté et les Repentigny, une obligation de Agathe de Saint-Père à Marguerite Levasseur, épouse de feu Pierre Duroy et des extraits du registre du Conseil supérieur.