Titre propre
Documents légaux - [ca 1916], 1965-1996
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
[ca 1916], 1965-1996 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur les ententes légales passées entre la Société historique de Montréal et diverses institutions, notamment les Pères de Saint-Sulpice, la Fédération des scouts catholiques de la province du Québec, la Société historique du Lac Saint-Louis, l'École des hautes études commerciales (HEC), la Bibliothèque nationale du Québec, les maisons d'édition Librairie Beauchemin, Fides et Leméac, la Fédération des sociétés d'histoire du Québec et la Société immobilière du patrimoine architectural (SIMPA).
Le dossier contient principalement des copies de contrats, d'ententes et des baux. Il comprend aussi des cessions de droit d'auteur en lien avec le livre Montréal au XIXe siècle, des gens, des idées, des arts, une ville publié en 1989, des attestations de pouvoir de signature et un legs testamentaire de Rolande Provencher.