Sous-série 3 - Documents non numérotés. - 1875-1906

Documents non numérotés. - 1875-1891 Documents non numérotés. - 1894 Documents non numérotés. - 1895-1899 Documents non numérotés. - 1900-1903 Documents non numérotés. - 1904 Documents non numérotés. - 1905-1906

Titre propre

Documents non numérotés. - 1875-1906

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P023-E-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1875 à 1906 (Production)

Description matérielle

12 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1874-1905)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série contenant de la correspondance classée chronologiquement comprenant des documents légaux et juridiques, des plans, des avis publics, des pétitions, des assermentations, des factures, des règlements, des extraits de procès-verbaux du Conseil municipal, des rapports du Comité du feu, du Comité des chemins, du Comité de l'eau et de l'éclairage et du Comité des finances. Titre basé sur le contenu des documents.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés