Titre propre
Documents promotionnels, publications imprimées . - 1970-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 CUM001-C-1-10
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1970-2001 (Production)
Description matérielle
10,8 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série regroupe des publications imprimées se rapportant aux différents mandats des services et généralement diffusées afin de faire connaître un problème, une situation, une solution, une prise de position ou autre.
Elle est constituée d'imprimés.
Titre basé sur le contenu des publications.
Documents en français et quelques-uns en anglais, bilingues ou en d'autres langues.
On retrouve normalement deux copies de chaque publication en accord avec la procédure sur cette catégorie de documents ("dépôt légal au Secrétariat").