Titre propre
Dossier administratif . - 11 juin 1851 - 11 décembre 1852
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM043-4-D11
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
11 juin 1851 - 11 décembre 1852 (Production)
Description matérielle
34 documents textuels ; 1 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant principalement sur l'organisation et le maintien de la force policière, sur des requêtes venant du corps policier, sur des requêtes de citoyens concernant des cas de nuisance publique, les charretiers, le renforcement de la sécurité policière ainsi que sur des demandes de permis et la règlementation visant la poudre à canon. Dossier contenant des pétitions, des estimés, des rapports, le rapport annuel du chef de police, de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
Écriture des documents
Localisation des originaux
Grands formats rangés au 172-03-14-00.
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur disque compact.