Titre propre
Dossier administratif . - 14 mai 1867 - 21 avril 1868
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM043-4-D16
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
14 mai 1867 - 21 avril 1868 (Production)
Description matérielle
40 documents textuels ; 1,5 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant principalement sur des requêtes concernant les charretiers et l'émission de permis, sur l'établissement d'une station de police et d'une caserne d'incendie, sur la poudre à canon ainsi que des requêtes concernant des amendes, des dommages pour arrestations illégales et des changements suggérés dans le corps policier. Dossier contenant des pétitions, des factures, une offre de service, un rapport d'inspection, une copie de règlement et de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Grands formats rangés au 172-03-14-00.
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur disque compact.