Dossier D16 - Dossier administratif . - 14 mai 1867 - 21 avril 1868

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Titre propre

Dossier administratif . - 14 mai 1867 - 21 avril 1868

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM043-4-D16

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 14 mai 1867 - 21 avril 1868 (Production)

Description matérielle

40 documents textuels ; 1,5 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant principalement sur des requêtes concernant les charretiers et l'émission de permis, sur l'établissement d'une station de police et d'une caserne d'incendie, sur la poudre à canon ainsi que des requêtes concernant des amendes, des dommages pour arrestations illégales et des changements suggérés dans le corps policier. Dossier contenant des pétitions, des factures, une offre de service, un rapport d'inspection, une copie de règlement et de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Grands formats rangés au 172-03-14-00.

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 120-05-04-03
  • Espace réseau: Serveur
  • Tiroir à plan: 172-03-14-00