Dossier D12 - Dossier administratif . - [1853?], 16 juin 1853 - 26 novembre 1857

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Titre propre

Dossier administratif . - [1853?], 16 juin 1853 - 26 novembre 1857

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM043-4-D12

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1853-06-16 - 1857-11-26 (Production)
  • [1853?], 16 juin 1853 - 26 novembre 1857 (Production)

Description matérielle

59 documents textuels ; 2 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant principalement sur l'organisation et le renforcement du corps policier, sur des requêtes de policiers concernant leurs conditions de travail et sur des requêtes concernant les barbiers, les charretiers, le jour du sabbat, les maisons de prostitution. Dossier contenant des pétitions, des copies de résolutions, des rapports, un affidavit, un reçu, de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Grands formats rangés au 172-03-14-00 et dans la boîte 120-05-04-04 (grand format 17)

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 120-05-04-02
  • Espace réseau: Serveur
  • Tiroir à plan: 172-03-14-00
  • Boîte: 120-05-04-04