Dossier D20 - Dossier administratif . - 1er mars 1876 - 31 décembre 1878

Ouvrir Document numérique originale

Titre propre

Dossier administratif . - 1er mars 1876 - 31 décembre 1878

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM043-4-D20

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1er mars 1876 - 31 décembre 1878 (Production)

Description matérielle

60 documents textuels ; 2 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant principalement sur les charretiers, sur le budget annuel, sur le renforcement de la force policière et le branchement d'une alarme reliant les résidences à une station de police, sur des requêtes concernant des primes et des assurances pour les policiers ainsi que des demandes d'indemnités. Dossier contenant des pétitions, des extraits de procès-verbaux, un mémorandum, des rapports, un rapport budgétaire, des relevés, de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Grands formats rangés au 172-03-14-00.

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 120-05-04-03
  • Espace réseau: Serveur
  • Tiroir à plan: 172-03-14-00