Dossier D06 - Dossier administratif . - 20 mars et 4 octobre 1841

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Titre propre

Dossier administratif . - 20 mars et 4 octobre 1841

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM041-2-D06

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 20 mars et 4 octobre 1841 (Production)

Description matérielle

2 documents textuels ; 0,2 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant sur un cas de refus d'obtempérer aux ordres au Marché Neuf. Dossier contenant une requête et un reçu. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

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Éléments associés

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N/A

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Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 121-03-02-01
  • Espace réseau: Serveur