Dossier D13 - Dossier administratif . - 29 janvier 1858 - 29 décembre 1860

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Titre propre

Dossier administratif . - 29 janvier 1858 - 29 décembre 1860

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM043-4-D13

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 29 janvier 1858 - 29 décembre 1860 (Production)

Description matérielle

51 documents textuels ; 1 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant principalement sur des sollicitations pour un poste à la cour du recorder, sur les dépenses et l'établissement d'une station de police, sur des réclamations pour dommages, sur des demandes d'amendement de règlement visant les charretiers, sur la brutalité policière ainsi que des requêtes de boulangers concernant des permis et l'inspection du pain. Dossier contenant un avis, des pétitions, un estimé, des extraits de procès-verbaux d'assemblées et un jugement de cour.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais

Écriture des documents

Localisation des originaux

Grands formats rangés au 172-03-14-00.

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 120-05-04-03
  • Espace réseau: Serveur
  • Tiroir à plan: 172-03-14-00