Titre propre
Dossier administratif . - 3 janvier 1845 - 22 juillet 1847
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM043-4-D08
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
3 janvier 1845 - 22 juillet 1847 (Production)
Description matérielle
43 documents textuels ; 1,5 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant principalement sur des requêtes de citoyens et de marchands concernant les charretiers, une manufacture de chandelles et de savon, le jour du sabbat, la prostitution, des cas de nuisance publique ainsi que des demandes d'indemnité pour dommages à la propriété. Dossier contenant des pétitions, un contrat de location, un affidavit, des rapports, de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
Écriture des documents
Localisation des originaux
Grands formats rangés au 172-03-14-00.
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur disque compact.