Titre propre
Dossier administratif . - 3 janvier 1887 - 28 avril 1887
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM041-2-D63
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
3 janvier 1887 - 28 avril 1887 (Production)
Description matérielle
47 documents textuels ; 2 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des demandes concernant des étals et des bancs dans les marchés publics, des sollicitations pour des postes de clercs de marché, une réclamation pour dommages ainsi que sur le règlement no 131. Dossier contenant des requêtes, des pétitions, des copies d'amendements au règlement no 131, une sommation, un protêt, une facture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles en version numérique.