Dossier D63 - Dossier administratif . - 3 janvier 1887 - 28 avril 1887

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Titre propre

Dossier administratif . - 3 janvier 1887 - 28 avril 1887

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM041-2-D63

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 3 janvier 1887 - 28 avril 1887 (Production)

Description matérielle

47 documents textuels ; 2 cm.

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Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

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Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des demandes concernant des étals et des bancs dans les marchés publics, des sollicitations pour des postes de clercs de marché, une réclamation pour dommages ainsi que sur le règlement no 131. Dossier contenant des requêtes, des pétitions, des copies d'amendements au règlement no 131, une sommation, un protêt, une facture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français.

État de conservation

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Langue des documents

Écriture des documents

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Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

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Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 121-03-04-01
  • Espace réseau: Serveur