Dossier D04 - Dossier administratif . - 3 juin 1892 - 28 décembre 1892

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Titre propre

Dossier administratif . - 3 juin 1892 - 28 décembre 1892

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM047-4-D04

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 3 juin 1892 - 28 décembre 1892 (Production)

Description matérielle

43 documents textuels ; 2,5 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant principalement sur des sollicitations de poste au département, sur une plainte concernant le gardien du réservoir, sur la condition des équipements, sur un arrêt d'approvisionnement en eau à la municipalité de Maisonneuve pour cause de non paiement, sur les fontaines lumineuses et sur l'entretien du monument Maisonneuve, sur un contrat pour cylindre et matériaux, sur des spécifications pour le charbon ainsi que sur des réclamations pour dommages causés par l'eau. Dossier contenant des requêtes et des pétitions, des rapports du surintendant, des offres de services, une sommation et protêt, des comptes rendus et de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français
  • anglais

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 120-09-04-02
  • Espace réseau: Serveur
  • Boîte: 119-06-04-01