Dossier D11 - Dossier administratif . - 5 avril 1895 - 15 juin 1895

Open original Document numérique

Titre propre

Dossier administratif . - 5 avril 1895 - 15 juin 1895

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM047-4-D11

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 5 avril 1895 - 15 juin 1895 (Production)

Description matérielle

35 documents textuels ; 3 cm. - 1 plan.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant principalement sur des réclamations pour dommages causés par un bris de conduite, sur des demandes de crédits pour l'installation de conduites et de services, sur une requête concernant une patinoire dans le quartier Saint-Gabriel, sur des recommandations de nominations, sur les statuts et les salaires des employés ainsi que sur des spécifications pour la fourniture du charbon, d'une pompe Worthington et d'une turbine Sanson. Dossier contenant des requêtes, des rapports du surintendant Laforest, des comptes rendus, des devis, des offres de service, des pétitions et de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français
  • anglais

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 120-09-04-04
  • Espace réseau: Serveur