Dossier D07 - Dossier administratif . - 5 janvier 1843 - 12 décembre 1844

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Titre propre

Dossier administratif . - 5 janvier 1843 - 12 décembre 1844

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM043-4-D07

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 5 janvier 1843 - 12 décembre 1844 (Production)

Description matérielle

40 documents textuels ; 1,5 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant principalement sur les dépenses encourues pour le maintien et l'organisation de la force policière, sur des cas de nuisance publique, sur des demandes d'établissement de stations de police ainsi que sur des requêtes concernant les charretiers. Dossier contenant des pétitions, des offres de service, le règlement 152 et de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais

Écriture des documents

Localisation des originaux

Grands formats rangés au 172-03-14-00.

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 120-05-04-02
  • Espace réseau: Serveur
  • Tiroir à plan: 172-03-14-00