Dossier D77 - Dossier administratif . - 8 janvier 1894 - 20 décembre 1894

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Titre propre

Dossier administratif . - 8 janvier 1894 - 20 décembre 1894

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM041-2-D77

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 8 janvier 1894 - 20 décembre 1894 (Production)

Description matérielle

60 documents textuels ; 1,5 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

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Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des demandes concernant des étals, des bancs, la vente de produits, les heures d'ouverture et l'abattage dans les marchés publics ainsi que sur le projet d'amendement de plusieurs règlements. Dossier contenant des requêtes, des offres de service, des extraits des minutes de la Commission, des copies d'amendements de règlements, un reçu, une license, une réquisition et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

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Langue des documents

Écriture des documents

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Éléments associés

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N/A

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Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 121-03-04-03
  • Espace réseau: Serveur