Dossier D30 - Dossier administratif . - 9 mai 1900 - 28 novembre 1900

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Titre propre

Dossier administratif . - 9 mai 1900 - 28 novembre 1900

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM043-4-D30

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 9 mai 1900 - 28 novembre 1900 (Production)

Description matérielle

55 documents textuels ; 2 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant principalement sur l'émission des permis, sur le coût de l'éclairage dans les stations, sur des sollicitations au poste de sergent instructeur, sur des requêtes concernant les boulangers, les charretiers et les colporteurs de fruits ainsi que sur des demandes de révision de décisions. Dossier contenant des pétitions, des offres de service, des rapports, des extraits de procès-verbaux, un estimé, une réquisition et un protêt.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français
  • anglais

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 120-06-02-02
  • Espace réseau: Serveur