Titre propre
Dossier administratif . - 9 mai 1900 - 28 novembre 1900
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM043-4-D30
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
9 mai 1900 - 28 novembre 1900 (Production)
Description matérielle
55 documents textuels ; 2 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant principalement sur l'émission des permis, sur le coût de l'éclairage dans les stations, sur des sollicitations au poste de sergent instructeur, sur des requêtes concernant les boulangers, les charretiers et les colporteurs de fruits ainsi que sur des demandes de révision de décisions. Dossier contenant des pétitions, des offres de service, des rapports, des extraits de procès-verbaux, un estimé, une réquisition et un protêt.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français
- anglais
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur disque compact.