Titre propre
Dossier de résolutions : de 702-1 à 800.1-3/4. - 1961-1973
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM001-04-2-D148
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1961-1973 (Production)
Description matérielle
1 microforme. - 15 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Les dossiers suivants ont été conservés sur support papier :
- 710-1 - Comité des néo-canadiens. 1968.
- 800.1-1/1 - Rénovation urbaine. Subvention de la ville. 1967-1972.
- 800.1-2/01 - Rénovation urbaine. Subvention de la ville, à la location. 1969.
- 800.1-3/01 - Rénovation urbaine. Subvention de la ville, à la démolition - déblaiement. 1967-1980.
- 800.1-3/2 - Rénovation urbaine. Subvention de la ville, à la démolition - déblaiement. Liste. 1967.
- 800.1-3/3 - Rénovation urbaine. Subvention de la ville, à la démolition - déblaiement. Liste. Intersection rue Fullum et rue Lalonde. 2152-2162 rue Saint-Patrick. 1967-1968.
- 800.1-3/4 - Rénovation urbaine. Subvention de la ville, à la démolition - déblaiement. Liste. 1968.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm (3-30-4-148).
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Index (cadre de classification et index) [sur microfiches].