Titre propre
Dossiers administratifs - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910
Dénomination générale des documents
- Document textuel
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM050-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1831-12-28 - 1910-01-21 (Production)
-
11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910 (Production)
Description matérielle
3720 documents textuels. - 1 document textuel - registre ; 333,5 cm. - 42 plans.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série portant sur les activités administratives de la Commission concernant les départements des incendies, de l'éclairage et des alarmes.
Série contenant des rapports, des estimés, des comptes rendus, des soumissions, des contrats, des offres de service, des avis, des pétitions, des relevés, des avis, un registre, des plans, de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont majoritairement en anglais.
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles en format numérique.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
Le dossier 2 est inexistant.