Titre propre
Dossiers administratifs . - 11 mai 1833- 14 octobre 1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM038-1-3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
11 mai 1833- 14 octobre 1909 (Production)
Description matérielle
85,5 cm de documents textuels. - 11 plans.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1909)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur la gestion, l'organisation et les activités relatives à la Commission des finances. Sous-série contenant principalement des requêtes, des rapports, des pétitions, des plans et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont en anglais et en français.
État de conservation
Plusieurs pièces sont fragiles et doivent être manipulées avec soin.