Titre propre
Dossiers administratifs . - 27 septembre 1833 - 24 décembre 1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM043-4
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
27 septembre 1833 - 24 décembre 1909 (Production)
Description matérielle
1403 documents textuels ; 55,5 cm. - 4 documents textuels - registres ; 16,5 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série portant sur la gestion, l'organisation, la mise en place et les activités de la force policière. Série contenant des pétitions, des offres de service, des rapports, des comptes rendus et de la correspondance.
État de conservation
Plusieurs documents et reliures fragiles.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
D'autres documents et rapports de police se trouvent dans des dossiers des Commissions spéciales (VM69).