Série 2 - Dossiers administratifs . - 31 octobre 1835 - [9 décembre 1901?]

Dossier administratif . - [après 1835 - avant 1910] Dossier administratif . - [après 1835 - avant 1910] Dossier administratif . - [après 1835 - avant 1910] Dossier administratif . - 31 octobre 1835 - 26 décembre 1835 Dossier administratif . - 11 juin 1840 - 10 décembre 1840 Dossier administratif . - 20 mars et 4 octobre 1841 Dossier administratif . - 15 juin 1842 - 27 décembre 1842 Dossier administratif . - 2 janvier 1843 - 31 décembre 1843 Dossier administratif . - 2 janvier 1844 - 17 décembre 1844 Dossier administratif . - 2 janvier 1845 - 18 juillet 1845 Dossier administratif . - 3 février 1846 - 12 décembre 1846 Dossier administratif . - 11 janvier 1847 - 31 décembre 1847 Dossier administratif . - 27 janvier 1848 - 31 décembre 1848 Dossier administratif . - 13 janvier 1849 - 31 décembre 1849 Dossier administratif . - 5 janvier 1850 - 31 décembre 1850 Dossier administratif . - 8 janvier 1851 - 31 décembre 1851 Dossier administratif . - 5 janvier 1852 - 31 décembre 1852 Dossier administratif . - 31 janvier 1853 - 12 décembre 1853 Dossier administratif . - 30 décembre 1853 - 23 décembre 1854 Dossier administratif . - 15 novembre 1854 - 22 décembre 1855 Dossier administratif . - 5 janvier 1856 - 8 décembre 1856 Dossier administratif . - 27 janvier 1857 - 23 janvier 1858 Dossier administratif . - 3 janvier 1858 - 20 décembre 1858 Dossier administratif . - 3 janvier 1859 - 31 décembre 1859 Dossier administratif . - 30 janvier 1860 - 18 décembre 1860
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Titre propre

Dossiers administratifs . - 31 octobre 1835 - [9 décembre 1901?]

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM041-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 31 octobre 1835 - [9 décembre 1901?] (Production)

Description matérielle

4812 documents textuels ; 127,3 cm. - 2 dessins d'architecture.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série portant sur la gestion, l'organisation et les activités relatives aux marchés publics. Série contenant principalement des pétitions, des requêtes, des offres de services, des reçus, des rapports et des comptes de dépenses ainsi que de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la série. Documents en anglais et en français.

État de conservation

Plusieurs documents sont fragiles.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Les trois premiers dossiers de la série contiennent des documents qui étaient à l'origine sans ordre apparent et sans date. L'analyse de leur contenu a permis de les replacer dans leur emplacement d'origine sans toutefois pouvoir déterminer l'année de leur création. C'est pourquoi ils ont été regroupés au début de la série.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés