Ss-série 1 - Dossiers administratifs numérotés. - 11 mai 1833-19 juillet 1892

Titre propre

Dossiers administratifs numérotés. - 11 mai 1833-19 juillet 1892

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 VM038-1-3-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 11 mai 1833-19 juillet 1892 (Production)

Description matérielle

50,5 cm de documents textuels. - 6 plans.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-sous-série portant principalement sur les expropriations quinquennales et annuelles pour l'ouverture, l'élargissement, l'agrandissement et le prolongement des rues, le pavage des rues, la construction et l'installation d'égouts et de drains, les demandes d'aide pécuniaire, les demandes de fournitures, l'approvissionnement d'eau, la vente de boissons alcoolisées, l'attribution des licences, les réclamations d'honoraires, les sollicitations pour différents postes, l'engagement de salariés, les salaires, la paix et la tranquillité publiques, les étals de boucher, les demandes d'annulation de condamnations, l'achat, la vente, la cession et l'abandon de terrains, les demandes de prix, les clercs de marchés, les marchés publics, le détail des comptes à être présentés devant la Ville, les fonds publics, les demandes d'exemption de taxes, les commissions des écoles catholiques et protestantes, les demandes de compensation financière à la suite de certains incendies majeurs, les assurances contre le feu, l'établissement d'une société de feu, les orphelinats et les asiles, la publication des annonces de la Ville, les demandes de certaines compagnies de chemin de fer dont la compagnie du Grand Tronc, l'achat de pierres et de chaux, les taxes, les délégations, certaines allégations de détournements de fonds, les règlements concernant les abattoirs, une demande de l'institut Fraser pour l'obtention d'un terrain, la collecte des arrérages de taxes, les contrats, les recensements de 1881, 1887 et 1890, une demande pour la création d'un bureau de recensement et de statistiques, la codification des règlements, les réclamations de citoyens pour dommages dus au mauvais état des rues, une liste des cas de fièvre thyphoïde traités à l'hôpital général de Montréal en 1887, les états des emprunts et les chemins de fer électriques. Sous-sous-série contenant principalement des requêtes, des pétitions, des rapports, des coupures de presse, des états financiers, des plans, de la correspondance et un croquis. Titre basé sur le contenu de la sous- sous-série. Les documents sont en anglais et en français. L'index des dossiers administratifs numérotés est disponible sur microfilm MIC ADM-3-3A-1.

État de conservation

Plusieurs pièces sont fragiles et doivent être manipulées avec soin.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

119-02-02-01 (index 1833-1893)(bobine ADM-3-3A-1)
121-05-07-04 (nos 1 à 85)
121-05-08-01 (nos 86 à 295)
121-05-08-02 (nos 298 à 400)
121-05-08-03 (nos 401 à 480)
084-01-03-02 (bobine ADM-3-3A-1)
Salle de consultation (bobine ADM-3-3A-1).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Un index des dossiers administratifs numérotés est disponible pour les années 1833-1893.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Registre: 119-02-02-01
  • Boîte: 121-05-07-04
  • Boîte: 121-05-08-01
  • Boîte: 121-05-08-02
  • Boîte: 121-05-08-03
  • Microfilm: 084-01-03-02
  • Microfilm: ADM-03-03A-01