Sous-série 1 - Dossiers administratifs numérotés . - 1952-1963

P026-4-1-D95 1

Titre propre

Dossiers administratifs numérotés . - 1952-1963

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P026-4-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1952-1963 (Production)

Description matérielle

498 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série porte sur des dossiers thématiques La sous-série comprend de la correspondance, des listes, des fiches, des formulaires, des rapports, des avis publics, des textes de lois et règlements, des plans, des jugements, des articles de journaux, des documents promotionnels, des procès-verbaux et des serments d'office.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français
  • anglais

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Les dossiers portent leur cote d'origine

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés