Titre propre
Dossiers administratifs numérotés . - 1952-1963
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P026-4-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1952-1963 (Production)
Description matérielle
498 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1845-1963)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série porte sur des dossiers thématiques La sous-série comprend de la correspondance, des listes, des fiches, des formulaires, des rapports, des avis publics, des textes de lois et règlements, des plans, des jugements, des articles de journaux, des documents promotionnels, des procès-verbaux et des serments d'office.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français
- anglais
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
Les dossiers portent leur cote d'origine