Sous-série 02 - Dossiers administratifs numérotés. - 1969-2001

Titre propre

Dossiers administratifs numérotés. - 1969-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM005-1-02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1969-2001 (Production)

Description matérielle

2,4 m de documents textuels. - env. 25 cm de documents cartographiques. - 32 photographies : coul. - 34 photographies : négatifs coul.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de la ville de Montréal, de son fonctionnement administratif, des relations entre la ville et le gouvernement du Québec, ainsi que de multiples processus de travail concernant des enjeux de zonage, les Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement, et divers projets montréalais de développement et d'aménagement urbanistiques.

Cette sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des programmes de séance, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, des extraits de procès-verbal, des recommandations, de la correspondance, des cadres réglementaires, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des notes explicatives, des documents de proposition, des énoncés d'orientations, des ententes, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des études, des mémoires, des données et des classifications de zonage, des questionnaires et des coupures de presse.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents de la sous-série sont presque exclusivement en français, avec quelques exceptions en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés