Titre propre
Dossiers administratifs thématiques. - 1878-1935, surtout 1890-1917
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P025-B-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1890-01-01 - ? (Production)
-
1878-1935, surtout 1890-1917 (Production)
Description matérielle
8 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1883-1918)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur toutes les questions de gestion du territoire. Sous-série contenant de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les dossiers de P25,SB,SS1,D1 à P25,SB,SS1, D338 sont classés en ordre alphabétique de thèmes.
Langue des documents
- français
- anglais
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Le contenu de la sous-série est disponible sur microfilm.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Les dossiers P25,SB,SS2,D1 et P25,SB,SS2,D2 sont utiles au repérage des dossiers.