Série 07 - Dossiers alphabétiques. - 1833-1997

Titre propre

Dossiers alphabétiques. - 1833-1997

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P100-07

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1833-1997 (Production)

Description matérielle

2707 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série porte sur une variété de sujets touchant les multiples aspects de la gestion municipale, la vie en société dans son ensemble et les intérêts personnels de Me Drapeau. La série contient des dossiers sujets.

Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Le classement alphabétique original a été maintenu.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Certains documents sont inaccessibles afin de protéger les renseignements personnels et le secret professionnel, tel que prévu par la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et la protection des renseignements personnels et la Charte québécoise des droits et libertés.

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés