Titre propre
Dossiers de demandes de permis. - 1930-1970.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM034-1-6
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1930-1970 (Production)
Description matérielle
60 cm de documents textuels. - 10 boîtes (33 x 38 x 25 cm) de microfiches et de microfilms.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1962-1990 , 1992-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série porte sur les dossiers de coordination de demandes de permis.