Titre propre
Dossiers de séance (1ère série : compléments). - 1914-1929.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1929-01-01 - ? (Production)
-
1914-1923, 1929 (Production)
Description matérielle
30 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série comprend des rapports et dossiers créés par le conseil de ville entre 1914 et 1929. Les dossiers contiennent principalement de la correspondance ainsi que différents documents relatifs au Conseil de ville comme des discours du maire, des règlements, des coupures de presse et des extraits de procès-verbaux. S'ils correspondent à la période de création des 2e et 3e séries de dossiers de résolution du conseil de ville (VM001-2 et VM001-3), ces dossiers n'ont pas de lien direct avec une prise de décision. C'est pourquoi ils ont plutôt été conservés à la suite de la 1ère série à l'époque de leur création.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
121-01-02-00 (1914-1915)
121-01-03-00 (1916-1929)
083-01-05-04 (bobines 3-30-20-7 et 3-30-20-8).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.